Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDE 834
Société TRANSECO

Numéro de dépôt :
1033612
Date de dépôt :
22/11/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROCEDE 834

Déposée le 22 novembre 1977 par Société TRANSECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROCEDE 834 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société TRANSECO domicilié(e) (Société Anonyme) 19 avenue de la Gare 78690 LES ESSARTS la ROI - France.

La marque PROCEDE 834 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PROCEDE 834 est expirée depuis le 22 novembre 1987.

Société TRANSECO a également déposé les autres marques suivantes : VOLUME +


Société TRANSECO - (Société Anonyme) 19 avenue de la Gare 78690 LES ESSARTS la ROI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-027

Appareillage électrique, Installation d'éclairage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.